Un cursus de trois heures fut foutu en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent encore sans une veritable formation a J’ai conduite d’un deux-roues?
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Sommaire du discours
Introduction
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement en loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a 1 titulaire du permis auto (B) avec au moins deux ans d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede gui?re 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause cet automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire Afin de des automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que votre soit 1 scooter ou une moto.
Notre formation indispensable a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage fonctionnel du brevet de securite routiere (BSR), afin de sensibiliser a la specificite d’une conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les belles lignes de une telle formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, via un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour porter la longueur de formation a sept heures et etendre des publics concernes.
Mes details de cette formation sont consultables sur les sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux documents seront a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
En resume
La formation de sept heures concerne l’ensemble des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou un scooter a 3 roues En plus de 50 cm3.
Elle est dispensee avec des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle va permettre d’obtenir une attestation de suivi de formation.
En detail
Pour quels vehicules ?
- soit un deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
- soit un tricycle a moteur En plus de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement des Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) pour conduire 1 tricycle de categorie L5E, sans recevoir que ce permis B ait deux annees d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, il convient aussi patienter 2 annees apres l’obtention de ce permis B pour pouvoir conduire un tricycle L5E.
Si vous n’avez nullement le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Sur quel automobile reste dispensee la formation ?
L’obligation d’utiliser votre vehicule equipe d’une boite de vitesses a ete supprimee avec l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur reste libre de presenter son enseignement via un scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a chacun de selectionner son etablissement techniques en fonction du ou des vehicules propose(s).
Une personne interessee avec l’achat d’un type de vehicule precis aura bien interet a cibler une formation dispensee via ce vehicule. Si vous apprenez a conduire une moto, il sera ensuite facile de prendre pose i ci?te votre scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec votre scooter, gardez beaucoup en tete que vous ne savez gui?re manier une moto a boite manuelle.
Jusque quand est-elle valable ?
Peu importe le voiture utilise Afin de la formation, l’attestation de suivi de formation sera valable Afin de la totalite des types de vehicules concernes. Inutile de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule plus tard.
Cette formation complementaire reste acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin en passer a nouveau.
Pour qui la formation est-elle obligatoire ?
Pour tous ceux qui n’en sont nullement dispenses.
C’est-a-dire principalement nos conducteurs pouvant justifier d’une fonctionnel en conduite au cours des cinq annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Concernant le justifier, on doit produire un releve d’informations de ce assureur, qu’importe le temps de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, cette formation est donc obligatoire pour tout nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte en formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :
1 – Justifier d’une pratique d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E au cours des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit depuis le 1er janvier 2006. Cela s’agit concretement de demander a la assureur 1 releve d’informations. Quelle que soit le temps de l’assurance : elle va etre d’un an, de quelques mois ou meme seulement de 24 heures. Vous devez en revanche que votre nom apparaisse dans votre releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire 
.
2 – Avoir deja suivi la formation de des heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (obligatoire Afin de conduire 1 deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (pour les deux-roues 125) ou du permis A (pour nos deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu dans examen (et non jamais par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, dans ce cas precis, l’equivalence une categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, ainsi, non aux tricycles L5E.
En cas de controle par les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat de formation ou, a defaut, 1 releve d’informations fourni via votre compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite d’la conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de une telle disposition sera passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez gui?re le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous va falloir avoir au moins 21 ans revolus.
